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Les arrêtés municipaux

Arrêté de délégation à un conseiller municipal délégué (448Ko) publié le 07/09/2024 à 11:58
Arrêté portant délégations de fonctions à un conseiller municipal
Arrêté 4ème adjoint (450Ko) publié le 07/09/2024 à 11:57
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 3ème adjointe (439Ko) publié le 07/09/2024 à 11:57
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 2ème adjointe (444Ko) publié le 07/09/2024 à 11:56
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Arrêté 1er adjoint (440Ko) publié le 07/09/2024 à 11:55
Arrêté portant délégations de fonctions à un adjoint
Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public (614Ko) publié le 15/05/2024 à 11:50
Modification changement véhicule concernant un taxi (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglementation du brûlage à l'air libre des déchets (579Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Les délibérations

Constitution de la commission communale des finances (326Ko) publié le 07/09/2024 à 12:09
Constitution de la commission communale d'appels d'offres (334Ko) publié le 07/09/2024 à 12:09
Délégués auprès des organismes intercommunautaires (448Ko) publié le 07/09/2024 à 12:08
Nomination des conseillers communautaires (334Ko) publié le 07/09/2024 à 12:07
Indemnités des élus (559Ko) publié le 07/09/2024 à 12:06
Délégation d'attributions du conseil municipal au maire (621Ko) publié le 07/09/2024 à 12:05
Création des postes d'adjoints (340Ko) publié le 07/09/2024 à 12:03
Désignation d'un conseiller municipal délégué (337Ko) publié le 07/09/2024 à 12:03
Élection des adjoints (869Ko) publié le 07/09/2024 à 12:01
Élection du Maire (482Ko) publié le 07/09/2024 à 12:01
Participation de la commune séjours d'été 2024 à Meschers (343Ko) publié le 07/09/2024 à 11:54
Emprunt 128 000 € pour opérations d'investissement du bar-tabac ''Le Champsac'' (556Ko) publié le 07/09/2024 à 11:52
Convention SEHV pour diagnostic ''Le Champsac'' (647Ko) publié le 07/09/2024 à 11:50
Fonds de soutien aux lieux de convivialité (356Ko) publié le 07/09/2024 à 11:50
Acte définitif pour cession d'un fonds de commerce (643Ko) publié le 07/09/2024 à 11:48
Fonds vert modernisation de l'éclairage public (382Ko) publié le 07/09/2024 à 11:47
Achat du bar-tabac ''Le Champsac'' (385Ko) publié le 07/09/2024 à 11:46
Achat tracteur et broyeur (298Ko) publié le 07/09/2024 à 11:45
Mission de conseil en organisation avec le CDG 87 (353Ko) publié le 07/09/2024 à 11:45
Tarifs garderie du matin et du soir 2024 2025 (334Ko) publié le 07/09/2024 à 11:44
Tarifs cantine scolaire 2024 2025 (426Ko) publié le 07/09/2024 à 11:42
ÉCLAIRAGE PUBLIC (614Ko) publié le 15/05/2024 à 10:44
TRANSPORT SCOLAIRE TARIFS 2023 2026 (335Ko) publié le 30/11/2023 à 18:00
Modification des tarifs pour la salle des fêtes (503Ko) publié le 30/11/2023 à 17:59
RPQS 2021 eau potable - SIAEP Vayres & Tardoire (543Ko) publié le 05/11/2022 à 10:52
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service

Les arrêtés préfectoraux

Arrêté réglementant les feux de plein air (974Ko) publié le 20/09/2022 à 16:38
Arrêté préfectoral du 21 septembre 2021 installation classée S.A.S. DELOUIS (619Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29