Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le vendredi 20 décembre 2024 à 17h30.
Ordre du jour :
DÉLIBERATIONS :
- Instauration de critères de ressources pour les futures demandes de subvention aux voyages scolaires – à la demande du Conseil municipal
- Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation – à la demande du CDG 87
- Recours au service missions temporaires proposé par le CDG 87 – à la demande du CDG 87
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Ouest Limousin – à la demande de la CC Ouest Limousin
- Mise à jour par rapport aux textes législatifs et réglementaires en vigueur
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – à la demande du Conseil municipal
- Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des systèmes d’assainissement collectif (dans le cadre de la réforme des redevances des Agences de l’eau, il est créé à compter de 2025 une redevance pour la performance des réseaux d’eau potable - SIAEP concerné - et une redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif) – à la demande de la Préfecture
- Motion sur le refus des déserts médicaux – à la demande de la CGT Haute-Vienne
- Demande de subvention DETR –‘’ Le Champsac’’ - à la demande du Conseil municipal
- Demande de subvention Région Nvelle-Aquitaine – ‘’Le Champsac’’ - à la demande du Conseil municipal
- Demande de subvention Charente limousine (FEDER) – ‘’Le Champsac’’ - à la demande du Conseil municipal
INFORMATIONS AVEC ECHANGES :
o Diverses demandes de M.& Mme BOUCHOULLE
o Aménagement du parking – à la demande du Maire
o Projet chasse – à la demande des chasseurs
INFORMATIONS D’ORDRE GÉNÉRAL :
o Compte rendu aide départementale voyage à Meschers – accord
o Pour le futur lieu de convivialité : ‘’Le Champsac’’
- Obtention aide AMI pour
- Répartition des honoraires des architectes
o Ordures ménagères : compte rendu réunion CC Ouest Limousin :
- Augmentation de la redevance 2025
